Licence AGPL v3 - Notice explicative

Novius OS est un projet open source distribué sous la licence GNU AGPL v3 (lire la licence).

En préambule de la licence, nous souhaitons préciser notre lecture de certains points de celle-ci afin de sécuriser les utilisateurs et contributeurs :

  • Contrat de confiance : Novius cherche à travailler en bonne intelligence avec les contributeurs au projet Novius OS. Avec la licence GNU AGPL v3, nous voulons garantir la pérennité du moteur en tant que logiciel open source.

  • En ce qui concerne les modules, nous sommes attachés à la liberté de choix de la licence. La notion de « Création Basée sur le Programme » (« a work "based on" the Program » dans la licence GNU AGPL v3) ne concerne donc pas les développements qui, bien que dépendant du code source placé sous licence GNU AGPL v3, restent facilement distinguables dudit code source initial, ne sont pas nécessaires à son fonctionnement et forment une instance isolable par un homme de l’art.

  • « Œuvre Dérivée » (« modified version » dans la licence GNU AGPL v3) : tout développement modifiant le moteur ou un module natif est considéré comme une œuvre dérivée. C'est également le cas de tout développement basé sur Novius OS qui utilise des fonctions ou variables internes du moteur ou d'un module natif.

  • Contamination : la plupart des modules n'étant pas des Œuvres Dérivées ni des Création Basée sur le Programme, ils peuvent être distribués sous la licence de votre choix, y compris propriétaire. Vous êtes bien entendu libre de vendre ou distribuer gratuitement vos modules pour Novius OS, quelle qu'en soit la licence.

  • Redistribution : toute Œuvre Dérivée ou Création Basée sur le Programme doit être redistribuée sous licence GNU AGPLv3. En vertu de la clause Affero (13), est considérée comme une redistribution la mise à disposition des logiciels sous la forme de services hébergés (Software as a Service). Pour ces derniers, les codes sources correspondants à la version en exploitation doivent donc impérativement être proposés en téléchargement depuis le site dudit logiciel sans contrepartie ou quelque autre contrainte que ce soit.

 

Contributor License Agreement

PDF icon NOVIUS Contributor License Agreement

Toute contribution ne demande pas nécessairement la signature de la CLA. Seules sont concernées les contributions pour lesquelles il y a du droit d'auteur.

Le principe du droit d’auteur en matière de logiciel est qu’il doit il y avoir de l’originalité dans la façon dont le code est mis en forme, architecturé, pensé. A titre d'exemple, il n'y a pas de droit d'auteur (et donc pas de CLA à signer) pour la correction d'une erreur de syntaxe.

En cas de doute, n'hésitez pas à nous contacter, notamment à l'occasion de votre pull request sur GitHub.

Loading tweet...